miaro zo consulting

CACAO DE MADAGASCAR   Le cacao de Madagascar est classé parmi  les meilleurs cacaos du monde. Totalement aromatique grâce à ses notes florales, son acidité et bien évidemment son astringence en fin de bouche. On connait tous sa particularité  sur son utilisation : la chocolaterie ; Produits cosmétiques et les soins de beauté ; la phytothérapie   Les producteurs de cacao se catégorisent en 3 parties : LES GRANDS PRODUCTEURS, LES PRODUCTEURS MOYENS, LES PETITS PRODUCTEURS Le cacao peut être récolté au fur et à mesure que  les fruits mûrissent. Cela est favorisé par l’hétérogénéité de la plantation. La récolte s’échelonne pendant toute  l’année avec deux périodes de pointe : en mi-avril, Mai-Juin et en Octobre-Novembre  Entre la récolte et l'exportation, les graines du cacaoyer subissent plusieurs transformations qui vont façonner les particularités dues aux origines génétiques et géographiques du cacao.  LA RECOLTE: La maturité des fruits a une grande importance sur plusieurs aspects

Circuit Jaune : c’est pour les marchandises qui feront l’objet d’une simple vérification documentaire de la déclaration Circuit Rouge : il fixé pour les marchandises nécessitant un scanning et /ou une vérification physique avant la liquidation et à l’enlèvement. Circuit Bleu : ce circuit conduit directement à la liquidation des documents et taxes et à l’enlèvement des marchandises, mais soumet le tout a un contrôle a posteriori. Circuit Vert : C’est-à-dire la sortie des marchandises est tout de suite autorisée après le contrôle réglementaire du paiement du DTI. En Douane, Il y quatre  types de circuits : 1. Le circuit vert  Après la levée de la déclaration en circuit vert (BAE), le transitaire dispose immédiatement de ses marchandises sur présentation d'une copie de la déclaration, du Bordereau de Suivi de Cargaison (BSC) et de la liste de colisage à l'aconier qui active la transaction  pour éditer la liste des marchandises à sortir. NB : La déclaration devra être transmise aux

Selon les codes de douanes 2019, l’article 9 précise que : les marchandises qui entrent sur le territoire douanier, ou qui en sortent, sont passibles, selon le cas, des   droits ou taxes fiscaux d’importation ou de sortie inscrits aux tarifs fiscaux. Toutefois, il y a une dérogation déjà prévue. C’est le cas de l’article 240 - 1°. Cet   article souligne que : par dérogation à l’article 9 ci-dessus, le Ministre chargé des Douanes peut autoriser l’importation en franchise des droits et taxes Tous ces articles nous indiquent que les marchandises entrant dans le territoire douanier sont soumises au tarif des douanes qui prévoit les quotités des taxes à payer relatives à une marchandise déterminée. Si certaines marchandises y bénéficient d’une taxation à 0 %, la plupart devra payer les taxes. Pour des raisons économiques, éducatives, culturelles ou sociales, certaines marchandises, sous certaines conditions, peuvent toutefois bénéficier d’une exonération des droits et taxes à l’importation.

Longtemps concentrée dans quelques pays seulement, la culture de vanille s’étend actuellement à travers le monde entier. Plus d’une vingtaine de pays se concurrencent à la production et l’exportation de la vanille gousse. Cette vaste extension mondiale et la concurrence entre les pays producteurs témoignent l’importance économique de la vanille  bio naturelle. La culture se concentre le long de la côte est, de l’extrême sud à l’extrême nord. Pour Madagascar, La qualité de la vanille est le résultat d’un strict respect des conditions de réalisation des différentes opérations au cours de la phase productive aussi bien que préparatoire. Coté préparation, presque chaque pays a sa propre méthode qu’il croit nécessaire pour sortir de la vanille les meilleurs de ses qualités.  La technique traditionnelle,  se basant par le trempage des gousses dans l’eau chaude, a donné, depuis environ un siècle, la bonne réputation d’être de qualité à travers le monde. Pourtant, la découverte de quelques dif

Les mandataires représentent leur donneur d’ordre. Ils sont responsables des actes juridiques qu’ils effectuent au nom et pour le compte de leurs clients vis-à-vis de ceux- ci. La qualification de mandat a parfois été discutée, en raison de l’accomplissement d’actes matériels par l’intermédiaire. Tel est le cas du transitaire chargé d’assurer le transbordement de la marchandise. Il effectue au nom et pour le compte de son client les actes juridiques nécessaires à cette opération mais peut également effectuer lui-même les opérations matérielles. Ces opérations ne modifient pas la qualification du contrat. L’existence d’un mandat doit être retenue dès que l’intermédiaire représente son client, même si le contrat comporte des prestations d’ordre matériel, nécessaires à l’accomplissement de la mission qui lui est confiée. La jurisprudence fait peser sur les différents mandataires un devoir d’information et de  conseil .   C’est le cas du commissionnaire en douanes, qu

Les formalités préparatoires se résument dans deux notions recouvrant respectivement chacun des stades auxquels se trouvent les marchandises depuis leur introduction sur le territoire national jusqu’à leur affectation à une destination douanière déterminée. Donc, il s’agit de la conduite et la présentation en douane des marchandises, ainsi la mise en douane des marchandises, que nous allons présenter comme suit :   La conduite et la présentation en douane des marchandises Toute marchandise importée, réimportée ou destinée à être exportée ou réexportée doit être conduite auprès d’un bureau des douanes compétent pour y être soumise au contrôle douanier . L’opération de conduite en douane consiste donc à acheminer la marchandise sans délai, vers le bureau de douane le plus proche de la frontière douanière en empruntant la route légale désignée à cet effet. Il s’agit là, d’une obligation commune à toutes les opérations du commerce extérieur et à toutes les marchandises, qu

Pour garantir le respect de toutes les obligations en matière de   dédouanement, le déclarant doit   respecter une procédure qui   informe du régime douanier assigné aux marchandises La procédure de droit commun peut à certains égards sembler   lourde et mal adaptée à une bonne gestion des flux logistiques.   C’est pourquoi la douane peut accorder aux entreprises qui en   font la demande l’utilisation de procédures simplifiées. Dans ce   cas, les obligations du déclarant sont de nature contractuelle et   reprises dans l’autorisation délivrée par la douane. L’informatisation et la mise en place d’une plateforme douanière   permettent la sécurisation et la dématérialisation des déclarations   en douane. De même, la déclaration type « papier » archaïque,   doit disparaître.   La procédure de droit commun Elle prévoit des délais de dédouanement très courts et l’utilisation du document administratif unique   Le déclarant doit fournir également un certain nombre de documents   d’ac