LE TRAITEMENT DE LA DECLARATION DANS LES DIFFERENTS CIRCUIT EN DOUANE

Circuit Jaune : c’est pour les marchandises qui feront l’objet d’une simple vérification documentaire de la déclaration

Circuit Rouge : il fixé pour les marchandises nécessitant un scanning et /ou une vérification physique avant la liquidation et à l’enlèvement.

Circuit Bleu : ce circuit conduit directement à la liquidation des documents et taxes et à l’enlèvement des marchandises, mais soumet le tout a un contrôle a posteriori.

Circuit Vert : C’est-à-dire la sortie des marchandises est tout de suite autorisée après le contrôle réglementaire du paiement du DTI.

En Douane, Il y quatre  types de circuits :

1. Le circuit vert 

Après la levée de la déclaration en circuit vert (BAE), le transitaire dispose immédiatement de ses marchandises sur présentation d'une copie de la déclaration, du Bordereau de Suivi de Cargaison (BSC) et de la liste de colisage à l'aconier qui active la transaction  pour éditer la liste des marchandises à sortir.

NB : La déclaration devra être transmise aux enquêtes douanières avant sept (7) jours calendaires dès édition.

2. Le circuit bleu

Les déclarations en circuit bleu concernent exclusivement les marchandises à la consommation directe, des chapitres de tarif extérieur communautaire  Ces déclarations sont soumises en Douane à un contrôle documentaire à l'issue duquel elles sont autorisées à la livraison chez l'importateur.

Les bons à enlever sont délivrés après présentation des autorisations d'importation et des divers certificats phytosanitaires, d'analyse ou de conformité.

NB : Les visites physiques sont faites dans les cas de réquisitions autorisées pour motif de santé ou de sécurité publique.

3. Le circuit jaune

Sont éligibles au circuit jaune, les déclarations de mise à la consommation directe dont la recevabilité ou l'enlèvement des marchandises qu'elles couvrent, est subordonné à la présentation, aux services des douanes, d'une autorisation préalable (autorisation d'importation, certificat de salubrité, certificat phytosanitaire, certificat d'analyse ou de conformité, etc.).

Le circuit jaune est exclusivement réservé aux déclarations de mise à la consommation directe des chapitres 01 à 23, 30 et 93 du Systèmes Harmonisés (SH).Les déclarations en circuit jaune sont soumises à un contrôle documentaire à l'issue duquel, les marchandises qu'elles couvrent sont autorisées à la livraison chez l'importateur. La délivrance du BAE intervient seulement après la visite des marchandises et la présentation de l'autorisation ou certificat.

4. Le circuit rouge

Le circuit rouge est composé des étapes suivantes :

- Transmission des déclarations de la recevabilité au service du chef de visite.

- Remise des déclarations aux inspecteurs de visite cotés qui désignent eux-mêmes les préposés visiteurs. En cas d'absence d'un inspecteur de visite coté, le Chef de visite procède à une nouvelle cotation.

- Rédaction du certificat de visite immédiatement après vérification ou visite à domicile des marchandises déclarées et délivrance du Bon à enlever.

- La procédure de vérification des déclarations en circuit rouge doit donner lieu à la délivrance du Bon à enlever dans les 48 heures après édition des déclarations.

LES CIRCUITS DE DOSSIER

        Circuit de dossier en douane :

Recevabilité : La recevabilité consiste à vérifier que les différentes pièces du dossier sont complètes. La mention « RECEVABILE » est apposée sur le dossier lorsque tous les documents joint sont complets et qu’il n’y a pas de discordance sur les valeurs mentionnées dans les différentes pièces. Cela signifie que le dossier peut passer à l’étape suivante.

 Liquidation : Après avoir effectué les paiement des droits et taxes, les dossier de déclaration avec quittance et ordre de virement sont remis à l’inspecteur liquidateur pour recevoir le bon à enlever, puis transmis au poste pour recevoir le bon de sortie. Avant de délivrer le bon de sortie, il doit procéder d’abord à la vérification de tous les paiements et des documents par le biais de tradenet.

Révision : Ce sont les inspecteurs en douane qui font les révisions selon l’arrangement de service intérieur entre eux. Cette tâche consiste à vérifier les dossiers venant de l’inspecteur liquidateur, s’il n’y a aucun dossier incomplet dans leur archive, afin qu’il puisse l’envoyer au bureau de dépouillement, après avoir récupéré des transitaires les copies.

Dépouillement : Le dépouillement est le retour de tous les dossiers passés en douane une foi que les marchandises sont enlevées du port. Pour récupérer ses dossiers il faut, se munir du BSC ou bordereau de suivi de cargaison et signer un cahier de décharge par celui qui les a pris. Pour les voitures, motos tous les originaux reviennent comme la carte grise, l’acte d’achat… Par contre, pour celui des autres marchandises seules les photocopies sont retournées auprès des transitaires.

 Réception du client et de l’OT : C’est le déclarant qui reçoit tous les clients et propose ses services selon leur attente. Il prépare le dossier, le numéro de répertoire, et c’est le secrétaire qui les remplit le reste, et photocopie les documents à emportés par le client. Lui seul conclu le contrat du client, avec l’ordre du transit.

Déclaration : Par la suite, il ordonne à son passeur  de pièce d’aller se renseigner auprès de compagnie de navigation quand le manifeste arrivera. Puis le déclarant établit la déclaration, pour cela il doit d’abord enregistrer les données concernant les marchandises sur le logiciel Sydonia++.

 Les circuits de contrôle : Si le DAU enregistré est rouge, et qu’il indiqué le nom de l’agent qui va inspecter le conteneur avec le propriétaire et le déclarant, c’est toujours lui qui accompagne lors de la visite sur place avec l’agent.

   Scanner :

 Qu'est ce qu'un scanner ? 

Un scanner est un instrument d'inspection non intrusif pour : 

La sécurisation des échanges commerciaux internationaux ;

L'optimisation des recettes douanières ;

La facilitation des échanges commerciaux.

 Son fonctionnement :

Permet de détecter les explosifs, armes à feux, armes nucléaires, la drogue et les autres produits prohibés dissimulés dans les chargements maritimes ; 

Permet de visualiser l'intégralité du chargement. 

 Durée du scanning :

Trente secondes en maximum, car le HCVP (Heinnan Cargo vision Portail) est un scanner fixe dernier model éventuellement.

 Les paiements :

Une fois que le propriétaire a réglé tous les paiements (fret+débarquement, droit et taxe pour l’importation), le secrétaire qui va à la banque pour les payer et demander les paiements de confirmation.

Dépouillement, enlèvement, livraison :

Le rôle du passeur de pièce est de surveiller les enlèvements et préparer les livraisons. Il va sur terrain c'est-à-dire du port, compagnie de navigation, douane.