LES ETAPES DU DEDOUANEMENT

L’enregistrement du bordereau de suivi de cargaison (BSC)

Toute cargaison a destination de la république de Madagascar doit être couverte par un BSC, toutes fois certains opérations ne sont pas soumise a cette règle notamment comme :

-les effets personnels de voyageur et les objets personnels de déménagement définitif

-les envoie des documents ou des échantillons

-les importations d’armes, des minutions destiner a la défense nationale

- les importations des billets de banques

-les valises diplomatiques

-les envois des dons en cas de cataclysme naturel

Les exportateurs ou son représentant est tenu d’ouvrir le BSC des l’embarquement des marchandises. Pour ce faire, il accédera par internet au module du BSC ou il ira crée :

-créer son propre compte

-enregistrer les éléments du BSC

- et y attacher les documents nécessaires scannés et la déclaration en douane a l’expédition

Toutes cargaison qui n’ayant pas fait un objet d’un BSC recevable ne pourra être dédouane. Par ailleurs s’agissant de mesures vivant a faciliter et a accélérera procédure de dédouanement, les operateurs gagneraient sans contester a ouvrir les bsc des l’embarquement des marchandises Réception de l’Ordre de Transit Il appartient a chaque importateur, exportateur ou franche d’établir un OT (Bon de commande de dédouanement accompagné  de tous les documents commerciaux relatifs aux marchandises à dédouaner.

Dépôt de la manifestation par la compagnie de navigation

  La manifestation est une déclaration sommaire faisant état de l’inventaire des marchandises formant le chargement d’un avion et comportant au minimum les renseignements sur le connaissement ou la lettre de transport, l’identifiant du contenant, le nombre de colis, la désignation commerciale des marchandises, l’identification du chargeur ou du destinataire responsable (banque, destinataire réel).  Le dépôt du manifeste constitue par conséquent le point de départ de toute procédure de dédouanement. Suivant la règlementation en vigueur, le manifeste doit être dépose dans un délai maximum de 48 h à compter de l’arrivée ou l’aéronef.

  L’ouverture de dossier

  Elle consiste à enregistrer dans le cahier d’importation et d’exportation le dossier que le client présente auprès de la société de Transit. Le dossier sera enregistre par ordre chronologique et on attribue un numéro pour chaque dossier qui permet de faciliter la procédure douanier     

Les documents nécessaires

Il appartient à l’importateur, l’exportateur ou l’entreprise franche d’établir l’OT a la société transitaire de son choix accompagne de tous les documents nécessaires pour le bon déroulement de touts les opérations.

Ce document est :

Ø Les factures définitives

Ø Le titre de transport (BL ou LTA)

Ø L’original et la copie du NIF pour la première opération,

Ø La liste de colisage,

Ø Le certificat d’assurance, le cas échéant,

Ø Les différentes autorisations réacquises délivrées par les ministères concernent en fonction des marchandises dédouanée

A l’importation  Transit  effectue toutes les opérations depuis le débarquement jusqu'à la livraison ou jusqu'à l’entrepôt de Transit. Le lieu de livraison de marchandises est selon le choix des clients et nomme dans de l’Ordre de transit établi avant le début de toute opérations.

La procédure de traitement des dossiers depuis l’arrivée du client chez une société transitaire jusqu'à la facture se résume comme suit :

Reconnaissance de la marchandise

Cette phase consiste a reconnaître le contenu de l’envoi (de la marchandise) ou a prendre un échantillon a déclarer pour pouvoir connaitre la destination tarifaire qu’il faut déclarer dans la déclaration douanière selon le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ou système harmonisé .

Par définition, l’espèce tarifaire d’une marchandise est une dénomination attribuée a chaque marchandise en fonction de ses caractéristiques et en relation avec la nomenclature douanière répertoriant des milliers de produis.

-La vérification

Il consiste aux :

ü Passage au scanner

ü Vérification physique des marchandises

ü Les circuits de contrôle

Etablissement du décompte de valeur

Le décompte de valeur se traduit par une répartition des valeurs entre les différents éléments relatifs a la déclaration des articles à importer et /ou a exporter. Il consiste donc à détailler les valeurs figurantes dans la facture telle que la valeur FOB, l’assurance et fret …

Il permettra à la société  de remplir correctement le DAU et permet également aux agents douaniers d’effectuer une vérification plus rapide et détaillée des valeurs à déclarées.

 Les scanner

 La mis en place des scanner répond aux trois grands soucis cites ci-après.

Ø La sécurisation des échanges commerciaux internationaux :

Le premier objectif d’implantation des scanners sur le port est certainement de sécuriser les échanges commerciaux internationaux de Madagascar ;

Les scanners doivent permettre de détecter les explosifs, armes a feu, armes nucléaires, la drogue et les autres produits prohibes dissimiles dans les changements maritimes ;

Ø L’optimisation de recettes douanières :

Le second objectif vise à optimiser les recettes des douanières a travers l’utilisation des outils le plus modernes et sophistiques permettant d’inspecter plus rapidement et plus en profondeur un plus grand nombre de chargements que ne le permet l’inspection physique classique. L’inspection physique est longue, contraignante et difficile d’un point de vue humain.

Les scanner offrent des solutions à ces problèmes a travers une visualisation complète de l’intégralité du chargement. Ils permettent de contrôler la quantité, la nature et beaucoup d’autres aspects de la transaction, sans intervention physique/manuelle sur le chargement.

Ø Et la facilitation des échanges commerciaux :

L’avantage qui satisfera sans doute la majorité des opérateurs est la facilitation des échanges commerciaux, qui seront rendus plus surs, plus rapides et plus protégés contre les voles et dommages sur les marchandises occasionnés lors de inspections physique ;

Grace a l’efficacité et a la rapidité du passage au scanner, la compétitivité et l’attractivité des ports de Madagascar seront considérablement améliorées ;

Les scanner jumelés avec le réseau Trade Net simplifieront également les procédures de dédouanement.